Mentions légales

Identification

Le  Panicaut - Bouttier Marie-Claire
Téléphone : 04 75 76 00 46
Site : www.lepanicaut.com
Mail : lepanicaut@gmail.com
RCS :  833 309 842 Romans
N°SIRET : 833 309 842 000 15

Propriétaire du site

Le Panicaut
Bouttier Marie-Claire
Domaine de Lagier Route de La Montagne
26400 Francillon sur Roubion


Conception et réalisation du site

Intégration et développement : Marie-Claire Bouttier
Conception : Marie-Claire Bouttier
Hébergement du site internet :
  http://www.tetaneutral.net

Respect des droits d'auteur

Ce site est destiné à votre information. Vous disposez d'un droit d'utilisation, à des fins exclusivement personnelles et non commerciales, des informations qui y sont contenues. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, vous n'êtes donc pas autorisé à modifier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, transférer ou vendre tout ou partie de ce site, tout document téléchargé à partir de ce site ou toutes listes de liens obtenues à partir de ce site, ni à créer des oeuvres dérivées de ces documents ou listes de liens, sauf accord particulier et préalable conclu avec Le Panicaut. Ce site peut avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypermédia. Le Panicaut décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites..

 

Illustrations et photographies

Les images utilisées pour la réalisation du site Web sont la propriété de Le Panicaut.
Toute copie, totale ou partielle, ne peut se faire sans l'accord du propriétaire.

Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.